FONDATION FRATERNITE
Présentation de la marque FONDATION FRATERNITE
Déposée le 8 février 1985 par monsieur GERONDEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION FRATERNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FONDATION FRATERNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION FRATERNITE est expirée depuis le 8 février 1995.
GERONDEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02